Mission relative aux établissements et services d’aide par le travail
M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées sur la lettre de mission datant du 28 mars 2019 précisant que ...
En savoir plusCoût de l’assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure
M. Hugues Saury a appelé l'attention du ministre de l'intérieur sur le coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètre par heure. Lire la question
En savoir plusÂge limite pour l’exercice de la profession d’assistant maternel, d’assistant familial et d’accueillant familial
M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la nécessité de fixer un âge au-delà duquel une personne ne peut être agréée ...
En savoir plusMission sénatoriale en Colombie : Conférence de presse sur la présentation du rapport
Ce mardi 18 juin 2019, M. Hugues SAURY, sénateur du Loiret, a donné une conférence de presse au Sénat, avec ses collègues MM. Gilbert-Luc DEVINAZ et Jean-Marie BOCKEL, sur la ...
En savoir plusRapport d’information : » Colombie, une paix encore fragile «
Rapport d'information de MM. Hugues SAURY, co-président, Gilbert-Luc DEVINAZ, co-président, Jean-Marie BOCKEL et Joël GUERRIAU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces ...
En savoir plusRapport législatif : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Suisse portant modification de l’annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l’extension en territoire français du domaine de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Rapport n° 222 (2018-2019) de M. Hugues SAURY, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 19 décembre 2018. Voir le rapport sur ...
En savoir plusLa proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés définitivement adoptée
Jeudi 26 juillet 2018, le Sénat a examiné, en première lecture, la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés, adoptée par l’Assemblée nationale le 4 juillet 2018. ...
En savoir plusLe Sénat maintient l’autorisation des pré enseignes dérogatoires pour les restaurants situés en zone rurale
Mardi 24 juillet 2018, le Sénat a repris la discussion entamée le 16 juillet dernier du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant ...
En savoir plus« Affaire Benalla » : le Sénat a conféré, à l’unanimité, à la commission des lois les prérogatives attribuées aux commissions d’enquête
Lundi 23 juillet 2018, le Sénat a conféré, à l’unanimité, à la commission des lois, en application de l'article 5 ter de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement ...
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