Tarif des primes d’assurance automobile pour 2021
Par une question écrite j'ai attiré l'attention du ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les tarifs des primes d'assurance automobile pour 2021. Lire la question
En savoir plusInscription des élèves au centre national d’enseignement à distance
Par une question écrite Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur l'inscription des enfants de 6 à 16 ...
En savoir plusCaducité des plans d’occupation des sols
Par une question écrite, j'ai interrogé Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur l'échéance de la caducité des plans d'occupation des ...
En savoir plusCompensation des pertes de recettes liées au second confinement pour les collectivités territoriales
Par une question écrite, j'ai attiré l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la compensation des pertes de recettes ...
En savoir plusPrime exceptionnelle Covid-19 versée aux enseignants
Hugues Saury a attiré l’attention du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le versement aux enseignants d'une prime liée au surcroît d'activité durant la période ...
En savoir plusAutorisation de départ en classe de découverte
Par une question écrite Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur les autorisations de départ en classes de ...
En savoir plusDispositif Pinel pour les logements individuels
Par une question écrite, Hugues Saury a attiré l'attention de la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement sur le dispositif Pinel. Lire la ...
En savoir plusSituation des trufficulteurs
Hugues Saury a alerté le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la situation des trufficulteurs au regard de la politique agricole commune (PAC). Lire la question
En savoir plusDispositif de garde des enfants en cas de fermeture de classe ou d’école
Hugues Saury a attiré l'attention du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur l'inquiétude des parents en cas de fermeture de classe ou d'établissement pour cause ...
En savoir plusDémarchage téléphonique
Hugues Saury a attiré l'attention du ministre de l'économie, des finances et de la relance sur le démarchage téléphonique abusif. Lire la question
En savoir plus