Instruction en famille et radicalisation
Par une question écrite j'ai attiré l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports au sujet des dispositions relatives à l'instruction en famille (IEF) ...
En savoir plusApplication #TousAntiCovid
Par une question écrite j'ai attiré l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'application de traçage des contacts #TousAntiCovid. Lire la question
En savoir plusTarif des primes d’assurance automobile pour 2021
Par une question écrite j'ai attiré l'attention du ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les tarifs des primes d'assurance automobile pour 2021. Lire la question
En savoir plusInscription des élèves au centre national d’enseignement à distance
Par une question écrite Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur l'inscription des enfants de 6 à 16 ...
En savoir plusCaducité des plans d’occupation des sols
Par une question écrite, j'ai interrogé Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur l'échéance de la caducité des plans d'occupation des ...
En savoir plusCompensation des pertes de recettes liées au second confinement pour les collectivités territoriales
Par une question écrite, j'ai attiré l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la compensation des pertes de recettes ...
En savoir plusPrime exceptionnelle Covid-19 versée aux enseignants
Hugues Saury a attiré l’attention du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le versement aux enseignants d'une prime liée au surcroît d'activité durant la période ...
En savoir plusAutorisation de départ en classe de découverte
Par une question écrite Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur les autorisations de départ en classes de ...
En savoir plusDispositif Pinel pour les logements individuels
Par une question écrite, Hugues Saury a attiré l'attention de la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement sur le dispositif Pinel. Lire la ...
En savoir plusSituation des trufficulteurs
Hugues Saury a alerté le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la situation des trufficulteurs au regard de la politique agricole commune (PAC). Lire la question
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