Valorisation des balayures de voirie comme amendement organique
M. Hugues Saury attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la valorisation des balayures de voirie comme amendement organique. Dans le cadre de la valorisation ...
En savoir plusStratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Question écrite n° 08594 de M. Hugues Saury (Loiret - Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 31/01/2019 - page 520 M. Hugues Saury attire l'attention de M. le ministre d'État, ...
En savoir plusExonération de péage autoroutier pour les SDIS de France
M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports sur le fait que les services départementaux ...
En savoir plusChamp des actions de prévention susceptibles d’être financées par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie.
M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la nécessité d'élargir le champ des actions de prévention susceptibles d'être financées par la ...
En savoir plusDécision AFPA – Fermetures de 38 centres de formation.
Monsieur Hugues Saury attire l’attention de Mme la ministre du travail sur la décision prise récemment par le conseil d’administration de l’AFPA de fermer 38 centres de formation, dont celui ...
En savoir plusDéveloppement de la couverture des territoires par la téléphonie mobile.
M. Hugues Saury attire l’attention de Mme le ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur les engagements obtenus par l’Etat, au début de ...
En savoir plusRéglementation et prolifération du frelon asiatique
M. Hugues Saury attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la réglementation et les moyens mis en œuvre pour lutter contre la ...
En savoir plusDispositif d’exonération de charges pour les travailleurs occasionnels agricoles
M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les menaces qui pèsent sur le dispositif pour l'emploi de travailleurs occasionnels et demandeurs ...
En savoir plusNotification de la politique agricole commune 2019 de la France à la Commission européenne
M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la notification de la politique agricole commune (PAC) 2019 de la France à la ...
En savoir plusBilan économique et financier de l’implantation des éoliennes
Par une question écrite, M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'action et des comptes publics sur le coût public des mesures de soutien au déploiement ...
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