Amendements - Hugues Saury

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Hugues Saury

Sénateur du Loiret

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Amendements

Amendements de séance publique

Retrouvez ici la liste de mes amendements déposés ou cosignés en séance publique

Projet de loi : Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire 1ère lecture

Proposition de loi constitutionnelle : Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC) 1ère lecture

Projet de loi organique : Conseil économique, social et environnemental

Proposition de loi : Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

Projet de loi : de finances rectificative pour 2020 - 1ère partie

Projet de loi : Dette sociale et autonomie - 1ère partie

Proposition de loi : Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

Proposition de loi : Protéger les victimes de violences conjugales

Proposition de loi : Procurations électorales

Projet de loi : Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

Projet de loi de finances rectificatives pour 2020

Projet de loi : Accélération et simplification de l'action publique

Proposition de loi : Libre choix du consommateur dans le cyberespace

Proposition de loi : Simplification et modernisation de la propagande électorale

Proposition de loi : Améliorer les droits des usagers des trasnports en cas de grève

Projet de loi : Bioéthique

Proposition de loi : Réformer le régime des catastrophes naturelles

Projet de loi : PLF pour 2020 1ère lecture

Projet de loi : de financement de la sécurité sociale pour 2020 Nouvelle lecture

Projet de loi : PLFSS pour 2020 1ère lecture

Proposition de loi : Agir contre les violences au sein de la famille

Proposition de loi : Clarifier diverses dispositions du droit électoral 2ème lecture

Proposition de loi : Fiscalité de la succession et de la donation

Proposition de loi : Changement d'assurance emprunteur

Projet de loi : Engagement et Proximité

Proposition de loi : Entraves à des libertés, à des évènements et activités légale

Projet de loi : Economie circulaire

Projet de loi : Energie et Climat

Projet de loi : Transformation de la Fonction publique

Proposition de loi : Agence nationale de la Cohésion des territoires

Proposition de résolution : Clarifier et acualiser le Réglément du Sénat

Projet de loi : Organisation et transformation du système de santé

Projet de loi : Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

Projet de loi : Ecole de la Confiance

Proposition de loi : Synergie entre les conseils municipaux et communautaires

Projet de loi : Création de l'Office français de la biodiversité

Proposition de loi : Produits agricoles ou alimentaires

Projet de loi : Orientation des mobilités

Projet de loi : Croissance et transformation des entreprises

Projet de loi de finances pour 2019

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants

Projet de loi Orientation et réussite des étudiants - 1ère lecture

Projet de loi Programmation des finances publiques 2018 à 2022 - Nouvelle lecture

Projet de loi [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017 - 1ère lecture

Projet de loi Projet de loi de finances pour 2018 - 1ère lecture

Projet de loi Financement de la sécurité sociale pour 2018 - 1ère lecture

Projet de loi Programmation des finances publiques 2018-2022 - 1ère lecture

Proposition de résolution : Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande

Projet de loi : État au service d'une société de confiance 1ère lecture

Projet de loi : Élection des représentants au Parlement européen 1ère lecture

Proposition de loi : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes 1ère lecture

Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 1ère lecture

Proposition de loi : Modernisation de la transmission d'entreprise 1ère lecture

Proposition de loi : Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale 1ère lecture

Proposition de loi : Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs 1ère lecture

Projet de loi : Immigration, droit d'asile et intégration 1ère lecture

Amendements de commission

Retrouvez ici la liste de mes amendements déposés ou cosignés en commission

Proposition de loi : Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Projet de loi : Accélération et simplification de l'action publique- 1ère lecture

Proposition de loi : Fiscalité de la succesion et de la donation- 1ère lecture

Projet de loi : Vie locale et action publique - 1ère lecture

Projet de loi : Organisation et transformation du système de santé - 1ère lecture

Projet de loi : Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - 1ère lecture

Projet de loi : Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire 1ère lecture

Projet de loi : Immigration, droit d'asile et intégration - 1ère lecture

Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - 1ère lecture

Proposition de loi : Compétences eau et assainissement aux communautés de communes 1ère lecture

Proposition de loi : Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles 1ère lecture

Projet de loi : État au service d'une société de confiance 1ère lecture

Proposition de loi : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations 1ère lecture

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