Fermer

Menu

Amendements de séance publique

Retrouvez ici la liste de mes amendements déposés ou cosignés en séance publique

Projet de loi : Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Sécurité globale 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Fonction de directrice ou de directeur d'école 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi organique : Élection du Président de la République 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Réforme du courtage 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Bioéthique - 2ème lecture
En savoir plus
Projet de loi : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Respect de la propriété immobilière contre le squat - 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Assurer un meilleur accueil des gens du voyage - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Financement de la sécurité sociale pour 2021 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : de finances rectificative pour 2020 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi constitutionnelle : Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC) 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi organique : Conseil économique, social et environnemental
En savoir plus
Proposition de loi : Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
En savoir plus
Projet de loi : de finances rectificative pour 2020 - 1ère partie
En savoir plus
Projet de loi : Dette sociale et autonomie - 1ère partie
En savoir plus
Proposition de loi : Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
En savoir plus
Proposition de loi : Protéger les victimes de violences conjugales
En savoir plus
Proposition de loi : Procurations électorales
En savoir plus
Projet de loi : Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19
En savoir plus
Projet de loi de finances rectificatives pour 2020
En savoir plus
Projet de loi : Accélération et simplification de l'action publique
En savoir plus
Proposition de loi : Libre choix du consommateur dans le cyberespace
En savoir plus
Proposition de loi : Simplification et modernisation de la propagande électorale
En savoir plus
Proposition de loi : Améliorer les droits des usagers des trasnports en cas de grève
En savoir plus
Projet de loi : Bioéthique
En savoir plus
Proposition de loi : Réformer le régime des catastrophes naturelles
En savoir plus
Projet de loi : PLF pour 2020 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : de financement de la sécurité sociale pour 2020 Nouvelle lecture
En savoir plus
Projet de loi : PLFSS pour 2020 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Agir contre les violences au sein de la famille
En savoir plus
Proposition de loi : Clarifier diverses dispositions du droit électoral 2ème lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Fiscalité de la succession et de la donation
En savoir plus
Proposition de loi : Changement d'assurance emprunteur
En savoir plus
Projet de loi : Engagement et Proximité
En savoir plus
Proposition de loi : Entraves à des libertés, à des évènements et activités légale
En savoir plus
Projet de loi : Economie circulaire
En savoir plus
Projet de loi : Energie et Climat
En savoir plus
Projet de loi : Transformation de la Fonction publique
En savoir plus
Proposition de loi : Agence nationale de la Cohésion des territoires
En savoir plus
Proposition de résolution : Clarifier et acualiser le Réglément du Sénat
En savoir plus
Projet de loi : Organisation et transformation du système de santé
En savoir plus
Projet de loi : Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
En savoir plus
Projet de loi : Ecole de la Confiance
En savoir plus
Proposition de loi : Synergie entre les conseils municipaux et communautaires
En savoir plus
Projet de loi : Création de l'Office français de la biodiversité
En savoir plus
Proposition de loi : Produits agricoles ou alimentaires
En savoir plus
Projet de loi : Orientation des mobilités
En savoir plus
Projet de loi : Croissance et transformation des entreprises
En savoir plus
Projet de loi de finances pour 2019
En savoir plus
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
En savoir plus
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants
En savoir plus
Projet de loi Orientation et réussite des étudiants - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi Programmation des finances publiques 2018 à 2022 - Nouvelle lecture
En savoir plus
Projet de loi [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017 - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi Projet de loi de finances pour 2018 - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi Financement de la sécurité sociale pour 2018 - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi Programmation des finances publiques 2018-2022 - 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de résolution : Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande
En savoir plus
Projet de loi : État au service d'une société de confiance 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Élection des représentants au Parlement européen 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Modernisation de la transmission d'entreprise 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Immigration, droit d'asile et intégration 1ère lecture
En savoir plus

Amendements de commission

Retrouvez ici la liste de mes amendements déposés ou cosignés en commission

Proposition de loi : Sécurité globale 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Nouvelle lecture
En savoir plus
Projet de loi : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux
En savoir plus
Projet de loi : Accélération et simplification de l'action publique- 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Fiscalité de la succesion et de la donation- 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Vie locale et action publique - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Organisation et transformation du système de santé - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Immigration, droit d'asile et intégration - 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Compétences eau et assainissement aux communautés de communes 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles 1ère lecture
En savoir plus
Projet de loi : État au service d'une société de confiance 1ère lecture
En savoir plus
Proposition de loi : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations 1ère lecture
En savoir plus

Hugues Saury - Mentions légales - Plan du site