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Transfert de cendres contenues dans une urne cinéraire vers une autre

27 septembre 2019

Par une question écrite, M. Hugues Saury a souhaité attirer l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la possibilité de transférer des cendres contenues dans une urne cinéraire vers ...

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Indemnités des exécutifs de syndicats intercommunaux

27 septembre 2019

M. Hugues Saury a attiré l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur les indemnités des présidents et vice-présidents de ...

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Mission relative aux établissements et services d’aide par le travail

29 août 2019

M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées sur la lettre de mission datant du 28 mars 2019 précisant que ...

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Coût de l’assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

15 juillet 2019

M. Hugues Saury a appelé l'attention du ministre de l'intérieur sur le coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètre par heure. Lire la question

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Âge limite pour l’exercice de la profession d’assistant maternel, d’assistant familial et d’accueillant familial

28 juin 2019

M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la nécessité de fixer un âge au-delà duquel une personne ne peut être agréée ...

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Mission sénatoriale en Colombie : Conférence de presse sur la présentation du rapport

26 juin 2019

Ce mardi 18 juin 2019, M. Hugues SAURY, sénateur du Loiret, a donné une conférence de presse au Sénat, avec ses collègues MM. Gilbert-Luc DEVINAZ et Jean-Marie BOCKEL, sur la ...

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Rapport d’information : ” Colombie, une paix encore fragile “

20 juin 2019

Rapport d'information de MM. Hugues SAURY, co-président, Gilbert-Luc DEVINAZ, co-président, Jean-Marie BOCKEL et Joël GUERRIAU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces ...

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Rapport législatif : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Suisse portant modification de l’annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l’extension en territoire français du domaine de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire

20 juin 2019

Rapport n° 222 (2018-2019) de M. Hugues SAURY, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 19 décembre 2018. Voir le rapport sur ...

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La proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés définitivement adoptée

27 juillet 2018

Jeudi 26 juillet 2018, le Sénat a examiné, en première lecture, la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés, adoptée par l’Assemblée nationale le 4 juillet 2018.  ...

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