Édito de la lettre du 17 janvier 2023
Jeudi 19 janvier, les huit principales centrales syndicales (CFDT, CGT, FO, CFE-CGC, CFTC, UNSA, Solidaires, FSU) appellent à une grève interprofessionnelle et à manifester contre la réforme des retraites dont ...
En savoir plusSituation des syndicats d’eau dont le périmètre couvre plusieurs établissements publics de coopération intercommunale
M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des ...
En savoir plusÉdito de la lettre du 5 janvier 2023
Qu’elle soit de Talleyrand, de Montaigne ou du cardinal Maury, la citation « Quand je me regarde je me désole, quand je me compare je me console » s’applique plus que jamais ...
En savoir plusRéponse du ministre de l’Intérieur à ma question écrite relative au traitement des demandes communales de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
L'attention du Gouvernement a été appelée sur les modalités d'instruction des demandes communales de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre des épisodes de sécheresse-réhydratation des sols. La méthode ...
En savoir plusRéponse du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires à ma question du 8 septembre 2022 relative à l’épandage des boues
Les boues urbaines ont vu leurs conditions d'épandage modifiées à la suite de l'épidémie de COVID-19 (traitement complémentaire ou hygiénisation au sens de l'arrêté ministériel du 8 janvier 1998). Compte-tenu ...
En savoir plusSituation des syndicats d’eau dont le périmètre couvre plusieurs EPCI
M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des ...
En savoir plusCollectivités locales et épandage des boues
M. Hugues Saury attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur l'incompréhension des élus locaux contraints de poursuivre l'hygiénisation des boues ...
En savoir plusBénéfice du bouclier tarifaire pour les collectivités territoriales
M. Hugues Saury appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des ...
En savoir plus