Fermer

Développement de la couverture des territoires par la téléphonie mobile.

30 octobre 2018

Par un question écrite Hugues Saury a attire l’attention de Mme le ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur les engagements obtenus par ...

En savoir plus

Réglementation et prolifération du frelon asiatique

1 octobre 2018

Hugues Saury a interrogé le M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la réglementation et les moyens mis en œuvre pour lutter contre la prolifération ...

En savoir plus

Dispositif d’exonération de charges pour les travailleurs occasionnels agricoles

27 septembre 2018

M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les menaces qui pèsent sur le dispositif pour l'emploi de travailleurs occasionnels et demandeurs ...

En savoir plus

Notification de la politique agricole commune 2019 de la France à la Commission européenne

27 septembre 2018

M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la notification de la politique agricole commune (PAC) 2019 de la France à la ...

En savoir plus

La proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés définitivement adoptée

27 juillet 2018

Jeudi 26 juillet 2018, le Sénat a examiné, en première lecture, la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés, adoptée par l’Assemblée nationale le 4 juillet 2018.  ...

En savoir plus

Le Sénat maintient l’autorisation des pré enseignes dérogatoires pour les restaurants situés en zone rurale

27 juillet 2018

Mardi 24 juillet 2018, le Sénat a repris la discussion entamée le 16 juillet dernier du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant ...

En savoir plus

Bilan économique et financier de l’implantation des éoliennes

24 juillet 2018

Par une question écrite, M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'action et des comptes publics sur le coût public des mesures de soutien au déploiement ...

En savoir plus